Boîte à outils pour les plans de gestion des matières résiduelles

RECYC-QUÉBEC a conçu une série d’outils pour vous aider à élaborer vos plans de gestion des matières résiduelles (PGMR). Vous les trouverez ici, regroupés par catégorie.

Important : L’adoption en mars 2017 du projet de loi 102, qui modifie la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), a amené des changements à la procédure d’élaboration, de révision et de modification des PGMR.

Nous vous invitons à prendre connaissance de la nouvelle Loi sur la qualité de l'environnement.

Les documents ci-dessous seront également mis à jour graduellement pour tenir compte de la nouvelle procédure.

Participation citoyenne à la révision des PGMR : Guide pour le déploiement d’une démarche inclusive

Dans le cadre de la révision de leur PGMR, les municipalités régionales doivent mettre en place une procédure de consultation publique.

RECYC-QUÉBEC vous propose donc de déployer une démarche inclusive, en 3 étapes, afin d’engager le plus de citoyens et d’organisations possible dans le processus de révision et de mise en œuvre de votre PGMR.

Consultez le Guide pour le déploiement d'une démarche inclusive (PDF, 460 Ko).

Outil d’inventaire des matières résiduelles des PGMR

RECYC-QUÉBEC a offert aux municipalités régionales, lors de la révision des PGMR, un outil d’inventaire des matières résiduelles (version 2015). En vue de la prochaine révision des PGMR, l’outil d’inventaire proposé a été mis à jour sur la base des plus récentes données disponibles (version 2020).

Une note méthodologique explique les différentes mises à jour effectuées, de même que les divergences qui pourraient être observées entre les résultats obtenus avec les 2 versions.

Voici des documents qui pourront vous aider afin de réaliser l’inventaire des matières résiduelles des PGMR :

Nouvelles versions à jour pour 2020

Anciennes versions de 2015

Outils divers

Voici des exemples de résolution, d’avis et d'autres documents à télécharger qui pourront vous aider dans votre processus de révision :

Outils développés par le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC)

Fiches d’information ICI et CRD

Le MELCC a rédigé 2 fiches d’information pour faire connaître les moyens mis à la disposition des municipalités régionales pour planifier et favoriser une meilleure gestion des matières résiduelles des ICI (industries, commerces, institutions) et des résidus de CRD (construction, rénovation, démolition). Ces 2 fiches brossent un portrait des matières générées par ces 2 secteurs et proposent des idées de mesures pour votre PGMR.

Les voici :

Hiérarchie des 3RV-E : outils de sensibilisation

Le MELCC a conçu des outils afin de vous aider à déterminer la hiérarchie des actions à privilégier pour une saine gestion des matières résiduelles. Il s’agit des 3RV-E, soit, dans l’ordre, la réduction à la source, le réemploi, le recyclage et la valorisation, puis finalement l’élimination.

Vous trouverez plusieurs conseils :