Boîte à outils pour les plans de gestion des matières résiduelles

Participation citoyenne à la révision des PGMR : Guide pour le déploiement d’une démarche inclusive

Dans le cadre de la révision de leur PGMR, les municipalités régionales doivent mettre en place une procédure de consultation publique.

RECYC-QUÉBEC vous propose donc de déployer une démarche inclusive, en 3 étapes, afin d’engager le plus de citoyens et d’organisations possible dans le processus de révision et de mise en œuvre de votre PGMR.

Consultez le Guide pour le déploiement d’une démarche inclusive (PDF, 460 Ko).

Outil d’inventaire des matières résiduelles des PGMR

RECYC-QUÉBEC met à la disposition des municipalités régionales un outil de calcul ayant pour but de vous aider à compléter la mise à jour de l’inventaire exigé dans le cadre de la révision des PGMR. Cet outil vise principalement à consigner les données existantes relatives au territoire étudié, à estimer les quantités de matières résiduelles éliminées, recyclées et générées en les distinguant par type lorsque les données propres au territoire ne sont pas disponibles et à compiler les quantités.

L’outil d’inventaire a fait l’objet de mises à jour. Des notes méthodologiques accompagnent chaque version.

Dernières versions

• Outil d’inventaire des PGMR – version 2022 (XLSX, 404 Ko)
• Note méthodologique sur l’outil d’inventaire – version 2022 (PDF, 150 Ko)
• Quantités de pneus récupérés par territoire 2012-2024 (XLSX, 415 Ko)
• Outil d’estimation des quantités de contenants consignés 2019-2022 (XLXS, 40 Ko)

Anciennes versions 

• Outil d’inventaire des matières résiduelles des PGMR – version 2020 (XLSX, 395 Ko)
• Note méthodologique de l’outil d’inventaire : mise à jour et interprétation – version 2020 (PDF, 286 Ko)
• Outil d’inventaire des matières résiduelles des PGMR – version 2015 (XLSX, 387 Ko)
• Note méthodologique de l’outil d’inventaire : méthodologie et calculs – version 2015 (PDF, 1.2 Mo)

Outils divers

Voici des exemples de résolution, d’avis et d’autres documents à télécharger qui pourront vous aider dans votre processus de révision.

Processus légal d’élaboration, de révision et de modification des PGMR

• Étapes légales – Élaboration, révision et modification des PGMR 53.7-53.27 (DOCX, 37 Ko)
• Schéma du processus légal 53.7-53.27 (PDF, 166 Ko)

Documents d’information

• Fiche d’information sur les boues municipales pour la révision des PGMR (PDF, 209 Ko) incluant les Données de suivi d’exploitation des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (XLSX, 725 Ko)
• Document d’information sur le droit de regard (PDF, 1.4 Mo)

Exemples et gabarits

• Exemples de résolutions, de règlements, d’avis publics et de rapport de consultation pour la révision et l’adoption d’un PGMR (ZIP, 310 Ko)
• Gabarit de présentation des mesures du PGMR (Word modifiable) (DOCX, 31 Ko)
• Exemple – Mesure No 1 : Implantation et promotion du compostage domestique (Word modifiable) (DOCX, 34 Ko) 
• Exemple – Mesure No 2 : Réduction du gaspillage alimentaire (Word modifiable) (DOCX, 35 Ko)

Formations

• Présentation sur les données de l’élimination à l’intention des organismes municipaux (Journée de formation de l’AOMGMR – mai 2025) (PDF, 1.7 Mo)
• Présentation de mesures et d’exemples municipaux inspirants qui vont au-delà de la collecte (Journée de formation de l’AOMGMR – nov. 2020) (PDF, 4 Mo)

Cartes et répertoires

• Carte des municipalités offrant la collecte de résidus organiques alimentaires et des sites de traitement au Québec
• Carte des installations de traitement des résidus de construction, rénovation et démolition au Québec
• Listes d’entreprises et d’installations de gestion des matières résiduelles au Québec
• Répertoire des bonnes pratiques municipales en GMR (PDF, 11 Mo), de Réseau Environnement et la section SQ-SWANA en partenariat avec RECYC-QUÉBEC et l’AOMGMR