Programme de consigne
Vous trouverez dans cette section tout ce que vous devez savoir sur le programme de consignation des contenants de bière et de boissons gazeuses, qui est géré par RECYC-QUÉBEC.
Fonctionnement de la consigne
Apprenez-en plus sur la consigne et comprenez mieux comment fonctionne son programme dans notre page Fonctionnement de la consigne.
Vous trouverez dans cette section des informations sur les sujets suivants :
- La consignation en bref
- Les 5 étapes du système de consignation
- Artisans : un mode de collecte parallèle
- Objectifs de récupération du programme
- Listes des contenants consignés
- Statistiques de ventes et de récupération
Documents pour les adhérents
Retrouvez tous les documents pertinents dont vous avez besoin notamment pour faire vos déclarations mensuelles et annuelles dans notre page Documents pour les adhérents.
Vous trouverez dans cette section des informations sur les sujets suivants :
Rôles et obligations
Informez-vous sur vos responsabilités et vos obligations en tant qu’acteur du système de consignation en parcourant la page Rôles et obligations.
Vous trouverez dans cette section des informations sur les sujets suivants :
- RECYC-QUÉBEC et BGE
- Conditionneurs et recycleurs
- Récupérateurs
- Brasseurs
- Artisans
- Contribuer à l’information, à la sensibilisation et à l’éducation au recyclage
Loi, règlement et ententes
Apprenez-en davantage au sujet de la loi, du règlement et des ententes qui encadrent les activités de la consigne dans la page Loi, règlement et ententes.
Vous trouverez dans cette section des informations sur les sujets suivants :
- Loi sur la vente et la distribution de bière et de boissons gazeuses dans des contenants à remplissage unique
- Règlement sur les permis de distribution de bière et de boissons gazeuses
- Ententes sur les contenants de boissons gazeuses et de bière
Foire aux questions
Découvrez les réponses à vos questions au sujet de la consigne dans notre Foire aux questions.
Vous trouverez dans cette section des informations sur les sujets suivants :