Modernisation des systèmes québécois de consigne et de collecte sélective

14 juin 2022

Au début de l’année 2020, le gouvernement du Québec a annoncé deux réformes majeures permettant de récupérer plus et de recycler mieux, soit l’élargissement de la consigne et la modernisation de la collecte sélective.

RECYC-QUÉBEC est au cœur de l’avancement de ces chantiers visant à améliorer la performance des systèmes, que ce soit en accompagnant l’industrie et l’ensemble des parties prenantes impliquées ou encore en encadrant le suivi des travaux et des groupes de travail.

Vous trouverez dans cette page toute l’information et l’actualité en regard de ce grand projet de modernisation.


Communiqués de presse

Voici les liens des différents communiqués de presse émis concernant la modernisation des systèmes :

Fiche synthèse

La fiche synthèse vous donne un aperçu des principaux éléments d’information en lien avec la modernisation des deux systèmes, dont l’objectif et le résumé des projets de loi et de règlement ainsi que les étapes et l’échéancier du projet.

Consultez la fiche synthèse (PDF, 199 Ko).

Règlements

Les règlements concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective sont entrés en vigueur le 7 juillet 2022. Pour en savoir plus :

Foire aux questions

Vous avez des questions au sujet de l’élargissement de la consigne? Consultez notre foire aux questions à cet effet.

Études et rapports complémentaires

Nous vous invitons à consulter les différents rapports et études ci-dessous réalisés dans le cadre du projet de modernisation :

Pour en savoir plus

Pour en apprendre davantage, vous pouvez également consulter :