Trousse pour mieux gérer les résidus de CRD : outils pour les municipalités et les organismes municipaux

Encadrement réglementaire et leviers municipaux

• Projet – Pouvoirs municipaux et circularité, de Lab construction
  • Sommaire des mesures réglementaires municipales – Projet de pouvoirs municipaux et circularité, de Cain Lamarre (Lab construction)
  • Présentation des résultats – Projet de règlementation de la gestion des résidus de construction, rénovation et démolition (CRD), de Cain Lamarre (Lab construction)
  • Rapport final – Déploiement de stratégies de circularité par la réglementation et l’exercice d’autres pouvoirs municipaux (PDF, 831 Ko), de Cain Lamarre (Lab construction)
• Foire aux questions – Pouvoirs habilitants des municipalités : résidus de construction, rénovation et démolition (PDF, 12.9 Mo), de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM)
  • Devis des contrats pour chantiers municipaux : Inclure une clause de récupération des résidus de CRD (voir pages 7-9)
  • Permis de construction et de démolition : Obliger par règlement le tri sur chantier des résidus de CRD (voir pages10-15)
  • Interdire de jeter les résidus de CRD (voir pages 16-20)

Permis de construction ou de démolition

Le permis de construction ou de démolition peut être utilisé pour informer, sensibiliser et donner des directives.

Exemples de fiches d’information remises lors de l’octroi d’un permis

• Guide pratique pour gérer vos résidus de construction, rénovation, démolition (PDF, 273 Ko), de la MRC de Rivière-du-Loup
• Construction, rénovation et démolition – Des conseils pour éviter le gaspillage et valoriser les débris (PDF, 1.6 Ko), de la MRC de Rivière-du-Loup, la MRC les Basques et la MRC de Kamouraska
• Gestion des résidus de CRD – Comment vous y retrouver? (PDF, 2.3 Mo), de la MRC de Memphrémagog
• Boite à outils – Suivez le mouvement Par ICI le tri!, de la Régie de gestion des matières résiduelles de Manicouagan (RGMRM)
• Gestion des résidus de CRD (PDF, 267 Ko), de la Ville de Lévis
• La gestion des résidus de construction de rénovation et de démolition (CRD), de la MRC de Drummond
• Liste des matériaux acceptés (PDF, 12.5 Mo), du Centre de recherche sur les milieux insulaires et maritimes (CERMIM)
• Guide à l’intention des entrepreneur(e)s (PDF, 334 Ko), de la MRC de Charlevoix
• Quoi faire avec les résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD)? (PDF, 1.7 Mo), de la MRC de La Matanie
• Guide de gestion des résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD) (PF, 1 Mo), de la Régie intermunicipale de traitement des matières résiduelles de la Gaspésie (RITMRG) et de la Ville de Gaspé

Autres

• Foire aux questions – Pouvoirs habilitants des municipalités : résidus de construction, rénovation et démolition (PDF, 12.9 Mo), de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) (voir pages 10-15)
• Diagnostic ressource de la Ville de Montréal, de SURCY – à venir
• Plan de gestion des résidus de CRD de la Ville de Montréal, de SURCY – à venir
• Guide d’accompagnement pour le comité de démolition de la Ville de Montréal, de SURCY – à venir

Appels d’offres publics

Des clauses spécifiques visant à détourner de l’enfouissement les résidus de CRD peuvent être incluses dans les devis d’appels d’offres quand la municipalité agit comme donneur d’ordres.

• Clauses de gestion des matières résiduelles dans les projets de construction, de rénovation et de déconstruction (XLSX, 254 Ko), de l’Espace de concertation sur les pratiques d’approvisionnement responsable (ECPAR)
• Clauses d’appel d’offres public en déconstruction, de Synergie économique Laurentides

Retours d’expériences et études de cas

Projets de déconstruction

• Projet de déconstruction de bâtiments menant vers le réemploi des matériaux, de la Régie intermunicipale de traitement des matières résiduelles de la Gaspésie (RITMRG), (Lab construction)
  • Rapport final (DOCX, 960 Ko)
  • Outils
  • Vers la mise en place d’un processus de déconstruction pour maximiser le réemploi des matériaux : un cas d’étude gaspésien, de l’École de technologie supérieure (ÉTS) (Lab construction)
• Projet de démolition responsable de l’usine d’eau potable Gilmour, de la Ville de Lévis
  • Fiche technique (PDF, 370 Ko)
  • Rapport final (PDF, 8.8 Mo)
• Déconstruction dans les Laurentides : retours d’expérience et leviers d’intervention, de Synergie économique Laurentides
• Documenter de nouvelles pratiques en déconstruction, de la MRC des Laurentides (Synergie économique Laurentides) – à venir

Projets de tri sur chantier

• Projet pilote d’écotri sur chantier, d’Écotri Désourdy (Lab construction)
• Projet pilote de tri sur chantier (PDF, 39 Mo), de l’Association des professionnels de la construction et de l’habitation du Québec (APCHQ) (Stratzer)
• Projet pilote de tri à la source du gypse en chantier (PDF, 23.2 Mo), du Regroupement des récupérateurs et des recycleurs de matériaux de construction et de démolition du Québec (3R MCDQ), (Stratzer)
• Projet de rénovation d’un pavillon de l’UQAC – à venir

Autres types de projets

• Analyse des stratégies d’économie circulaire à l’échelle d’un quartier, du Lab construction
• Comment baliser le potentiel de réemploi des bâtiments et l’augmentation de leur durée de vie – Le cas de Trois-Rivières, de l’École d’architecture de l’Université Laval et Entremise (Lab construction)

Outils et guides

Déconstruction

• Cartographie d’un processus optimisé de déconstruction, de l’École de technologie supérieure (ÉTS) et la Régie intermunicipale de traitement des matières résiduelles de la Gaspésie (RITMRG), (Lab construction)
• Boite à outils pour mener un projet de déconstruction, de la Régie intermunicipale de traitement des matières résiduelles de la Gaspésie (RITMRG), (Lab construction)

Conservation et réemploi de l’existant

• Guide de recommandations pour faciliter le réemploi de l’existant et la requalification du patrimoine bâti, d’Entremise (Lab construction)
• Conférence et panel de discussion : Leviers pour la réutilisation adaptative des bâtiments, de l’Université Laval et Entremise (Lab construction)
• Guide de réemploi au sein de projets en immobilier collectif, de SURCY

Récupération

Information, sensibilisation et éducation (ISÉ)

Webinaires

• Construction circulaire, du CERIEC
• Économie circulaire en contexte municipal : études de cas, du Lab construction
• Circularité dans la construction 101, du Lab construction
• Méthodes et modèles d’affaires circulaires : quantifier, suivre, optimiser, du Lab construction
• Boucler les boucles : conception circulaire et déconstruction, du Lab construction
• Rénovation résidentielle circulaire : freins et opportunités, du Lab construction