Piles et batteries

Produits visés

Dans cette catégorie, les produits visés sont :

• Piles rechargeables, incluant les piles au plomb-acide scellées de 5 kg ou moins
• Piles non rechargeables (à usage unique)

Les batteries visées comprennent les piles ainsi que les batteries et les blocs de batteries constitués de telles piles, de toute forme et grandeur, peu importe les substances dont elles sont composées.

Les produits pouvant également comprendre un produit visé sont les suivants : drones, petits appareils d’éclairage, détecteurs de fumée et de monoxyde de carbone, outils, appareils de soins personnels, cigarettes électroniques, bicyclettes assistées, petits moyens de locomotion individuelle, tels que trottinettes et véhicules gyroscopiques et véhicules d’aide à la mobilité.

Toutes les batteries de véhicules routiers (notamment les BVÉ et les accumulateurs) sont exclues de la réglementation ainsi que les piles et batteries destinées à un usage exclusivement industriel.

Objectifs

Depuis 2023, les taux minimaux de récupération sont :

• 25 % pour les piles rechargeables
• 20 % pour les piles non rechargeables

Ces taux augmenteront de 5 % tous les 2 ans jusqu’à atteindre 50 %, suivi d’une augmentation de 5 % tous les 3 ans jusqu’à atteindre 65 %.

Organisme reconnu

Appel à Recycler Canada est l’organisme de gestion reconnu (OGR) par RECYC-QUÉBEC pour mettre en œuvre et exploiter le programme de récupération et de valorisation des piles et batteries.

Points de dépôt

Vous trouverez l’emplacement des points de dépôt sur le site d’Appel à Recycler.