Appel de propositions - Transition vers l’économie circulaire

Photo de mains avec des flèches circulairesRECYC-QUÉBEC lance un appel de propositions pour soutenir les industries, commerces et institutions (ICI) afin d’accroître leur performance au chapitre de la récupération et de la mise en valeur des matières résiduelles. Celui-ci vise à favoriser la mise en œuvre de synergies entre les ICI pour la gestion de matières résiduelles, dans un esprit d’économie circulaire.

Le budget destiné aux projets dans le cadre du présent appel de propositions est estimé à 1 M$ et correspond aux sommes non utilisées dans le cadre du volet 3 du programme Regroupement de la GMR dans les ICI, fermé aux nouvelles demandes depuis le 1er septembre 2016.

La période de dépôt des propositions est maintenant terminée. Merci à tous ceux qui ont soumis un projet!

Description de l’appel de propositions

Cet appel de propositions vise à soutenir financièrement des organisations bien positionnées auprès des ICI de leur territoire pour jouer le rôle de facilitateur dans la mise en place ou l’expansion de symbioses industrielles afin de favoriser l’application du principe des 3RV chez les ICI.

Concrètement, les subventions accordées permettront de financer les activités de réseautage et de coordination de la démarche de symbiose industrielle sur les territoires desservis par ces organisations.

Demandeurs admissibles

Tout type d’organisation reconnue par les entreprises du territoire, légalement constituée et en opération au moment du dépôt de la demande, sauf les ministères, peut déposer une demande. Cependant, le demandeur devra démontrer qu’il détient l’expertise et les compétences nécessaires pour la réalisation du projet, soit stimuler la mise en place ou le développement de symbioses industrielles.

À titre d’exemple, les demandeurs attendus sont :

  • Organismes de développement économique : SADC (Société d'aide au développement des collectivités), chambres de commerce, etc.
  • Représentants et regroupements d’entreprises : parcs industriels, regroupements sectoriels, etc.
  • Organismes territoriaux : régions administratives, MRC, etc.
  • Organismes environnementaux et sociaux : CRE (conseils régionaux de l’environnement), OBNL, organismes d’économie sociale, organismes intermunicipaux de gestion des matières résiduelles, etc.

Critères de sélection

Les critères de sélection sont notamment :

  • La pertinence du projet
  • L’expertise de l’organisme demandeur et de son équipe en lien avec le projet et le territoire visé
  • La qualité du projet
  • Le partenariat et l’appui du milieu (financier, technique ou autre)

Pour déposer un projet

La période de dépôt des propositions est maintenant terminée. Merci à tous ceux qui ont soumis un projet!

Nous sélectionnerons les meilleurs projets jusqu’à concurrence des fonds disponibles et nous nous réservons le droit de refuser tout projet.

Projets acceptés

Les projets acceptés seront dévoilés au fur et à mesure que les promoteurs en feront l’annonce. Voici les projets dévoilés à ce jour :

Modèle de résolution

Afin de vous outiller, nous vous proposons un modèle de résolution que vous pouvez télécharger et remplir :

Foire aux questions

Vous avez des questions? Consultez notre page Foire aux questions pour y découvrir les réponses.