Programme de récupération et de valorisation des réfrigérateurs et congélateurs domestiques
Dans le cadre de ce programme, nous souhaitons soutenir financièrement le retrait et le traitement sécuritaire des gaz réfrigérants et des agents de gonflement de la mousse isolante contenus dans les réfrigérateurs et les congélateurs domestiques.
La période pour déposer une demande est maintenant terminée. Découvrez quelles sont les organisations sélectionnées qui preuvent prendre en charge de façon appropriée ces produits.
Description
L’objectif du programme est de favoriser une meilleure gestion des produits visés et de leurs composantes et de permettre une réduction des GES qui sont associés à leur fin de vie, dans l’attente de la mise en œuvre des programmes d’industrie conformément au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises.
Plus spécifiquement, le programme vise à financer la gestion optimale et locale (au Québec) des réfrigérateurs et congélateurs domestiques en fin de vie utile, notamment par le retrait et le traitement sécuritaire des gaz réfrigérants et des agents de gonflement de la mousse isolante qu’ils contiennent.
Consultez le cadre normatif (PDF, 92 Ko) pour connaître tous les détails.
Organisations sélectionnées
Les organisations sélectionnées dans le cadre de ce programme et qui peuvent donc prendre en charge de façon appropriée les réfrigérateurs et congélateurs domestiques visés sont les suivantes :
- Carrefour Environnement Saguenay
- Défi Polyteck
- Groupe Aptas
- Groupe Coderr
- La Relance
- Option Métal
- PureSphera
- Recyclo-Centre