Foire aux questions

Voici les réponses aux questions reçues dans le cadre du Programme de soutien au développement des débouchés et d’innovations technologiques pour le traitement de matières résiduelles au Québec.

Des réponses seront ajoutées au fur et à mesure que nous recevrons des questions.

Questions et réponses

Pourquoi est-ce que le volet 1 a-t-il été fermé?

Pour maximiser les retombées concrètes en termes de réduction de l’élimination et au vu du budget, les projets permettant des résultats quantitatifs précis sont privilégiés.

Est-ce que les projets pilotes sont toujours admissibles?

Un projet pilote qui peut présenter une forme de pérennité dans un avenir prévisible pourrait être considéré dans une demande de volet 3. Le projet pilote devra toutefois démontrer qu’il répond aux critères d’admissibilité du volet 3.

Est-ce possible d’obtenir du financement pour le volet 1 ainsi que le volet 2 ou 3?

Pour les demandeurs qui auraient obtenu du financement pour un volet 1 dans une version antérieure du programme, il est possible de recevoir de l’aide financière pour un volet 2 ou 3. La deuxième demande doit être déposée uniquement après la fin du projet au volet 1 (dernier versement effectué). Un même projet ne peut toutefois pas être déposé à plus d’un volet à la fois.

Un promoteur peut-il déposer plus d’un projet dans ce programme? Si oui, peut-il déposer les projets en même temps?

Oui. S’il s’agit de projets distincts et indépendants, ils peuvent être déposés en même temps. Considérant les contraintes budgétaires, RECYC-QUÉBEC se réserve le droit de choisir un projet. Toutefois, le montant total de l’aide financière combiné pour un même promoteur ne pourra pas excéder 2 M$.

Un promoteur peut-il déposer 2 demandes d’aide financière pour un même projet, en même temps?

Non.

Un promoteur peut-il déposer le même projet dans 2 programmes distincts d’aide financière de RECYC-QUÉBEC?

Non.

Autres questions?

Écrivez-nous à l’adresse technosmarches@recyc-quebec.gouv.qc.ca.