Appel de propositions visant la réduction des plastiques et des produits à usage unique et de leur impact par des stratégies d’écoconception

L’écoconception est l’une des stratégies de l’économie circulaire qui permet notamment de repenser nos modes de production et de réduire à la source l’extraction de matières premières et le gaspillage des ressources sur l’ensemble du cycle de vie des produits.

Avec cet appel de propositions, nous souhaitons soutenir des projets qui encouragent la conception de produits performants, durables, réutilisables, recyclables et dont les impacts environnementaux sont réduits ou qui intègrent un contenu recyclé accru.

La période de dépôt des propositions est maintenant terminée. Merci à tous ceux qui ont soumis un projet!

Description du programme et projets admissibles

L’appel de propositions vise à soutenir des projets misant sur des stratégies d’écoconception, incluant l’intégration de contenu recyclé dans des produits, contenants et emballages, afin de réduire le recours aux plastiques et aux produits à usage unique (notamment ceux en plastique) ou en améliorer le bilan environnemental. Il vise ainsi à soutenir le développement de produits réutilisables pouvant se substituer aux produits à usage unique ou à améliorer le bilan environnemental d’un produit à usage unique déjà sur le marché.

En plus de répondre aux objectifs principaux, les projets doivent aussi contribuer à au moins un des deux objectifs suivants et produire des résultats mesurables :

  • Écoconception : Planifier et mettre en œuvre des stratégies d’écoconception pour minimalement : un produit de substitution à un produit à usage unique, un produit à usage unique ou un produit en plastique.
  • Contenu recyclé : Hausser d’au moins 15 % (masse de matière) le contenu recyclé dans minimalement un produit en remplacement de la matière vierge.

Dans tous les cas, le projet doit obligatoirement répondre aux objectifs de recyclabilité et de performance qui font partie des critères d’analyse :

  • Recyclabilité : L’application de stratégies d’écoconception ou l’intégration de contenu recyclé doit prendre en compte les systèmes de récupération et de recyclage en place au Québec. Le projet doit démontrer la recyclabilité du ou des produits et ne pas comporter d’enjeux importants de récupération, de tri, de conditionnement ou de recyclage.
  • Performance : L’application de stratégies d’écoconception ou l’intégration de contenu recyclé doit favoriser l’amélioration de la performance du ou des produits. Le projet doit permettre de maintenir ou d’améliorer les fonctions, les usages et l’accès tout en démontrant l’amélioration de la performance et les gains environnementaux.

Consultez le cadre normatif (PDF, 704 Ko) pour connaître tous les détails.

Projets acceptés

Voici les projets acceptés à ce jour :

  • Association des librairies du Québec (63 594 $) : Accompagnement en écoconception d’emballages et économie circulaire
  • Cambium Distribution (129 916 $) : Démarche d’écoconception d’emballages alimentaires en matières composables en vue d’accroitre le contenu recyclé, de réduire l’empreinte environnementale et de diffuser les résultats aux clients et consommateurs, le tout dans une perspective de livrer une information environnementale vérifiée et vérifiable
  • Cook it (400 000 $) : Création d’une glacière réutilisable pour la livraison de boîtes repas